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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES COUVERTS DE MOUROUX
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CHAMBLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBLY
SOCIETE DES COUVERTS DE MOUROUX, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94516998
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2024

Présentation de la marque CHAMBLY

Déposée le 22 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES COUVERTS DE MOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES COUVERTS DE MOUROUX domicilié(e) 2 rue Lavoisier, Zone Industrielle - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 053 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAMBLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMBLY est expirée depuis le 22 avril 2024.

SOCIETE DES COUVERTS DE MOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : Orfèvrerie de France


SOCIETE DES COUVERTS DE MOUROUX, société à responsabilité limitée - 2 rue Lavoisier, Zone Industrielle - 52800 - NOGENT - France - SIREN 542053350


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260234 - Publication au BOPI 2004-03-04

Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188544 - Publication au BOPI 1995-08-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2014 n°2553325 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-18

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.